POLITIQUES DE SOCCER DEUX-MONTANGES

 

Remboursements:

 

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Livraison: Non applicable

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION:

 

1.Introduction:

 

Ce site web est operé par Soccer Deux-Montagnes. Les termes “nous”, “nos” et autres referent à Soccer Deix-Montagnes. L’utilisation de notre site web est assujeti aux modalités d’application suivantes, ammendés de temps en temps (les “modalités”). Les mdalités peuvent être lues en groupe par vous avec toute autre modalité, condition ou éxonaration de responsabilité écrites dans les pages de notre site web. Veuillez lire les modalités attentivement. Les modalités s’appliquent pour tout les usagers de notre site web, incluant sans limitation, les utlisateurs qui sont des navigateurs, clients, vendeurs, marchands, et/ou des contributeurs d’information. Si vous accèdez ce site web, vous acceptez et êtes d’accord d’être liés et de suivre les modalités d’application, ainsi que notre politique de respect de lavie privée. Si vous n’êtes pas d’accord ave les modalités d’application ou de notre politique de respect de la vie privée, vous n’êtes pas autorisé d’accèder a notre site web, utilizer des services de notre site web, ou de vous inscrire, ou commander des itèmes via notre site web.

 

      2. Utilisation de notre site web

 

Vous acceptez d’utiliser notre site web pour des raisons légitimes, et pour aucune raison illégale ou non-autorisée, incluant sans limitation, des violations des lois sur la propriété interlectuélle, et la loi sur la vie privée. En acceptant les modalités d’application, vous gaurantisez que vous êtes majoritaire dans votre province de residence, et êtes en droit de conclure des contrats ayant force obligatiore. Vous acceptez de ne pas utilizer notre site web pour une activité qui constituerait une activité civile ou criminelle qui violerait une loi. Vous vous engagez a ne pas essayer d’interférer avec le réseau de notre site web, ou la sécurité pour essayer d’avoir un accès non-autorisé a nos systems. Vous acceptez aussi de nous donner des informations personneles précises, tells que votre addresse couriel, addresse postale, et toute autre information pertinente afin de completer notre service, ou de vous contacter quand nécessaire. Vous acceptez de mettre à jour vos informations aussi rapement que possible. Vous nous autorisez a garder cette information, et de l’utiliser pour vous contacter en accord avec notre politique de la vie privée.

 

      3. Conditions Générales

 

Nous nous réservons le droit de refuser le service à n’importe qui, à n’importe quel moment, et ce pour n’importe quelle raison. Nous nous réservons le droit de faire des modifications au site web, ceci inclut le détruire, le changer, le suspender, ou discontinuer tout aspect du site web, a n’importe quel moment, et ce, sans avertissement. Nous pouvons ajouter des règles et des limites à l’utilisation de notre site web. Vous acceptez de revoir les dispositions qui règlement le site de façon régulière,et votre accès au site sous-entend que vous acceptez les changements aux dits termes. Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables envers vous, ou envers toute tierce partie pour toute modification, suspension, ou destruction de notre site web, ou pour tout service, contenu, caractéristique ou produit offert a travers notre site web.

 

4.Produits et services

 

Tout achat a travers notre site web est sujet a la disponibilté du service. Nous pouvons, à notre seule discretion, limiter ou canceler les quantitées offertes sur notre site web, ou limiter la vente de  nos produits et services à toute persone, famille, region géographique ou jurisdiction. Les prix pour nos produits et ou services sont sujets à changements, et ce sans avertissement. Si non indiqué, tout les prix sur notre site web sont en dollars Canadiens. Nous nous reservons le droit, a notre seule discretion, de refuser les commandes, incluant sans limitation, les commandes qui sont places par des distributuers ou des revendeurs. Si nous croyons que vous avez faite une fausse declaration ou une fraude, nous avons le droit de canceler la commande, et d’avertir les autoritées concernées. Nous ne garantissons pas l’exactidude des couleurs,  et du design des produits sur notre site web. Nous avons fait des efforts pour nous assurer que les couleurs et le design de nos produits sur le site web sont aussi précis que possible.

 

5.Liens a des site de tièrces parties

 

Les liens de ou a des site web hors de notre site sont pour vous faciliter la vie seulement. Nous ne vérifions pas, ne validons pas, n’avons pas de pouvoir de controle ou d’aprobation, ni ne sommes responsable pour tout site auquel nous fesons un lien de notre site web, le contenu de ces sites, les tierces parties només, leur produits, et services. Créer un lien vers un autre site est a vos risques et perils, et nous ne sommes en aucun cas responsible pour des domages resultant du dit lien. Les liens a des programmes ou site de logiciels sont seulement pour vous faciliter la vie, et nous ne sommes pas responsable pour toute difficulté ou consequence d’avoir téléchargé un logiciel ou programme. L’utilisation des programmes ou logiciels téléchargés est gourverné par les termes de la license, si il y a lieu, qui accompagne ou est donné avec le programme ou logiciel.

 

6.Commentaires, retour d’information et autres soumissions

 

Vous acceptez que vous êtes responsable pour l’information, le profil, les opinions, messages, ou commentaires et tout autre contenu (collectivement appelé le “contenu”) que vous avez publié sur ou a travers notre site web ou des services offerts en connection avec notre site web. Vous acceptez aussi que vous avez la responsabilitée complete du contenu, incluant et non limité à, en respect à sa légalité, ses marques déposées, ses droits d’auteurs, et toute autre forme de propriétée ou droits d’auteurs. Vous acceptez que tout contenu publié par vous en réponse à une requite de notre part pour quelque chose de specifique, peut être édité, adapté, modifié, recrée, publié et distribué par nous. Vous acceptez aussi que nous sommes pas liés de garder secret ou privé ce contenu, ni de vous payer une compensation, ou de répondre a vos commentaires. Vous acceptez de ne pas publier, distribuer ou partager tout contenu de notre site web qui est protégé par droits d’auteur, brevet, ou marque de commerce, ou tout autre droit propriétaire sans le consentement explisite du propriétaire du dit contenu. De plus, vous acceptez que si votre contenu ne sera pas illegal, abusive, ou obscene, ni contenir de virus ou maliciel qui pourrait affecter les operations de notre site web. Vous assumez l’entière responsabilité de tout contenu que vous créez, et de son exactitude. Nous n’avons aucune responsabilité, et n’en assumons aucune vis à vis le contenu qui a été publié par vous ou tout autre tièrce partie. Nous nous réserons le droit de vous enlever la possibilté de publier sur notre site web, et d’enlever et/ou de détruire tout contenu que nous déterminon choquant. Vous acceptez la destruction ou qu’on retire le contenu et renoncez à toute allégation contre nous pour la destruction ou suppression du dit contenu.

 

      7. Vos renseignements personels

 

Veuillez consulter notre politique sur la vie privée pour savoir comment nous utilisons et partageons votre information personnelle.

 

      8. Erreurs et omissions

 

Veuillez noter que notre site web peut contenir des erreurs typographiques, ou des imprécisions et pourrait ne pas être complet ou à jour. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, imprécision, ou omission et de changer et mettre à jour le contenu en tout temps, et cela sans préavis (incluant après qu’une commande a été soumise). Ces erreurs, imprécisions, ou omissions peuvent être reliés à la description de nos produits, les prix, promotion, et disponibilité, et nous nous réservons le droit de canceller, ou refuser tout commande basé sur des information erronées, dans la limite de ce qu’autorise la loi. Nous ne nous considérons pas tenus de mettre à jour, modifier, ou clarifier l’information sur notre site web, sauf ou la loi nous y oblige.

 

      9. Exonération et limite de responsabilité

 

Vous prenez tout la responsabilité et risque vis-à-vis l’utilisation de notre site web,  cette utlisation « tel quel » est donné sans garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, concernant l’information accédé par notre site web, incluant, sans limitation, tout contenu et matériaux, fonctions et services données par notre site, tous étant donné sans aucune garantie d’aucune sorte, incluant mais non-limitée aux garanties vis-à-vis la disponibilitée, l’exactitude, l’exhaustivitée, ou l’utilitée du contenu, ou de l’information, de l’accès non-interompu, y compris toute garantie de titre, ou d’absence de contrefaçon, de qualité marchande, et d’adaptation à un usage particulier. Nous ne garantissons d’aucune façon que notre site web, son fonctionnement, ou son contenu, les matériaux, et les services offerts le seront de façon oportune, sans interuption, sans erreur, que les erreurs serons corrigées, ou que le site web, ou les serveurs qui rendent notre site web disponible seront libre de virus ou d’autre composantes nocives. L’utilisation de notre site web est à vos seuls risques, et vous assumez l’entière responsabilité pour tout coût associé à votre utilisation de notre site web. Nous ne sommes pas responsables des domages d’aucune sorte relié a l’utilisation de notre site web. Dans aucun cas, nous, ou les membres de nos groups, notre, ou leur contenu, ou fournisseurs de contenu, ou n’importe lequel de nos directeurs, agents, officiers, contracteurs, fournisseurs, ou employees ne sont responsables de domages directes, indirectes, speciaux, incidentaux, consequentiels, exemplaires ou punitifs, pertes, ou cause d’action, de perte de revenus, de perte de profits, de pertes de ventes, ou de tout autre type de domage, base sur un contrat, ou délictuelle ou quasi-délictuelle, venant de votre utilization, ou votre imposibilité d’utilisation, de la performance de, notre site web, ou tout contenu, materiel, ou fonctionalité qui est utilize par notre site web, même si vous avez été avisé de la possibilité de tells domages. Certaines jurisdictions ne permettent pas la limitation de responsabilité, ou toute exclusion ou limitation de domages. Dans ces jurisdictions, certains, ou tous les exclusions, limitations, ou clause de non-responsabilité pourraient ne pas s’appliquer à vous, et notre responsabilité sera limité au maximum permi par la loi.

 

      10.Indemisation

 

Vous acceptez de nous defendre et de nous indeminiser, et nous tenir, nous, et nos membres de nos groups, l’innocuité, et nos et leurs directeurs, officiers, agents, contractuelrs, et employés respectifs contre tout perte, responsabilité, revendications, frais (incluant les frais légaux), de toute forme et resultant, relié à ou en connection à l’utilisation de notre site web, la violation de votre part des termes de service, ou la publication, ou la transmission de quelquonque matériaux sur ou a travers notre site web par vous, incluant mais non limité à, toute créance d’une tierce partie que tout information ou matériaux que vous avez fournie ne violent pas de droits préexistants de tiers.

 

11.Intégralité du contrat

 

Les clauses et tout document referé dans ceux-ci représentent le contrat entier entre vous et nous dans le context des termes, et remplace tout contrat, arrangement, ou accord antérieur entre nous, qu’il soit de écrit ou oral. Nous (vous et nous) reconnaissons que, en entrant dans ce contrat, ni vous ni nous n’avons base ceci sur des declarations qui nous auraient été faites, representation, engagement, ou promesse faite par un autre, ou implicite mis a part ce qui a été dit et écrit entre vous et nous, dans le contrat, comme stipule dans les termes.

 

12.Renonciation

 

Aucun manquement de notre part dans l’exercice ou dans l’applications de droits ou dispositions des présentes conditions d’utilisation ne peut être interprété comme une renunciation desdits droits ou desdites dispositions. Aucune renunciation par une partie à un défaut de respecter la présente entente ne constituera une renunciation à tout autre défaut, qu’Il soit de nature similaire ou non. Aucune renunciation de notre part est valide à moins qu’elle soit communiqué avec l’autre partie par écrite.

 

13.Titres et Sous-Titres

 

Tout titre ou sous-titre inclut dans les termes est pour des raisons de commodité uniquement.

 

14.Divisibilité

 

Si une quelconque modalité de la présente convention est invalide, illégale, ou nulle, cette modalité en sera supprimée et les autres modalités continueront d’être pleinement en vigueur, et continueront d’être valide dans la plus large mesure autorisée par la loi.

 

15.Loi applicable

 

Tout différend découlant de nos termes, politiques de vie privée, utilization de notre site web, de nos produits ou services offerts sur notre site web seront résolus en accord avec les lois de la province de Quebec sans ternir compte d’éventuels conflits avec les dispositions de la loi. Toute dispute, action, ou  procedure en relation avec nos termes, ou l’acces ou utilization de notre site web doivent être réglé devant les tribunaux du Québec, siégeant dans la ville de Deux-Montagnes, Quebec, Canada, et vous consentez de façon irrevocable à la competence exclusive de ces tribunaux.

 

16.Questions ou Préoccupations

 

Veuillez envoyer toute question, commentaire, ou retroaction a info@soccerdxm.org. Nous sommes determines à maintenir la precision, confidentialité et securité de vos informations personnelles qui vous indentifient (“informations personnelles”). Dans le cadre de cet effort, notre politique de la vie privée gouverne nos actions en ce qui concerne la collection, utilization, et partage de vos informations personneles. Notre politique de vie privée est base sur les valeurs dans le modèle du code de l’Associtaion Canadienne des Standards pour la protection de l’information des informations personnelles, et la loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques.

 

Informations personnelles

 

1.Introduction

 

Nous sommes responsible de maintenir et de protéger vos informations personneles sous notre contrôle. Nous avons designé un ou plusieurs individus qui est/sont responsable de notre respect de nos règles sur la politique de la vie privée.

 

2.Détermination des fins

 

Nous recueillons, utilisons et divulguons les renseignements personnels afin de vous donner le service que vous avez demandé, et de vous offrir des produits et services que nous pensons pourraient vous interessés. La raison pour laquelle nous receuillons l’information personnele sera identifié au moment ou nous la receuillons. Dans certaines circonstances, la raison pour laquelle nous receuillons l’information peut être claire, le consentmenet peut être implicite, comme quand votre nom, address et information de paiement sont donnés pour une commande.

 

3.Consentement

 

Consentement et accord sont requis pour la collection, l’utilisation et la transmission des informations personneles, excepté ou requis ou permis par la loi. Nous fournir vos informations personnelles est toujours votre choix. Par contre, votre décision de ne pas nous donner certaines informations peut limiter notre abilitée de vous donner certains produits ou services. Nous ne requirons pas que vous consentiez a la collection, utilisation, ou partage de l’information comme condition de vous fournir un produit ou service, sauf comme requis pour être en mesure de vous fournir le dit produit ou service.

 

4.Limiter la collection

 

L’information personnele collectionnée sera limité aux details necessaire pour être en mesure de vous identifier. Avec votre consentement, nous pourrions collecter des information personneles en personne, par telephone, ou en correspondant avec vous via la poste, fax, ou l’internet.

 

5.Limitation d’utilisation, retention, et partage.

 

L’information personelle peut seulement être utilisé ou partagé pour la raison qu’elle a été collecté à moins que vous n’ayez consenti autrement, ou qu’il est requis ou permis par la loi. L’information personnelle ne sera gardé pour le temps requis pour remplir la function pour laquelle nous l’avons requellie, ou comme demandé par la loi.

 

6.Exactitude

 

L’information personnele sera maintenue avec exactitude, être complete et à jour comme necessaire pour remplir la function pour laquelle elle est utilisée.

 

7.Protection des renseignements de notre clientele

 

L’information personelle sera protégé par des mesures de protections appropriés pour la nature et le niveaux de sensibilité de l’information. Nous prenons toutes les precautions raisonables pour protéger votre information personelle de toute perte, utilization non-autorisée, accès ou partage.

 

8.Transparence

 

Nous vous rendrons l’information disponible a propos de nos politiques et pratiques en rapport a la gestion de vos informations personnelles

 

9.Accès par des clients

 

Sur demande, vous serez informé de l’existence, utilization et partage de vos informations personnelles, et vous y aurez accès. Vous pourez verifier l’exactitude et l’exhaustivité de vos informations personnelles, et pouvez demander qu’on les corrige si necessaire. Par contre, dans certaines circonstances permises par la loi, nous ne fournirons pas certaines informations. Par exemple, nous ne fournirions pas l’information qui vous est relié si d’autres individus sont référencés par cette information, et qu’Il y a des restrictions d’ordre légale, sécuritée, ou comercialles.

 

10.Gestion des réclamations et suggestions des clients

 

Vous pouvez envoyer toute question ou demande en rapport a notre politique de la vie privée ou nos pratiques à:  info@soccerdxm.org  ou par courier à

 

CS SHAMROCKS FC
200 Henri-Dunant
Deux-Montagnes (Québec)
J7R 4W6, Canada

 

Informations Additionelles:

 

Témoins

 

Un témoin (Cookie) est un petit fichier informatique ou une information qui peut être stockée dans le support disque de votre ordinateur lorsque vous visitez notre site web. Nous pouvons utilizer les témoins pour améliorer la fonctionalité de notre site web, et dans certains cas, pour donner une experience unique au visiteurs. Les témoins sont utisés grandement sur internet, et la plupart des fureteurs les supportent, et les acceptant automatiquement. Vous pouvez changer la configuration de votre fureteur pour ne pas accepter automatiquement les témoins, ou pour vous aviser lorsque vous recevez un témoin pour que vous puissiez decliner de l’accepter. Veuillez noter, que si vous désactivez les témoins, vous pourriez avoir une experience moins optimale, et performante de notre site web.

 

Autres sites webs

 

Notre site web peut contenir des liens a des site de tierces parties qui ne sont pas gouvernés par notre politique de vie privée. Même si nous nous efforçons d’avoir des liens que vers des sites avec des standards aussi hauts que les notres au point de vue de la vie privée, notre politique de la vie privée ne s’applique plus lorsque vous quittez notre site. Aussi, nous ne sommes nullement responsible des pratiques et politiques de la vie privée des site webs de tierces parties. Nous vous recommandons donc d’examiner leur politique de vie privée, et de voir comment ils receuillent, utilisent, partagent et divulguent ces informations.

 

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